VITAM - Centre de recherche en santé durable est un centre de recherche du CIUSSS de la Capitale-Nationale et affilié à l'Université Laval. 

 

À titre d’organisme public, le CIUSSS de la Capitale-Nationale assure la protection des renseignements personnels qu’il collecte, détient et utilise dans le cadre de ses activités.

 

Tel que requis par, l’article 63.3 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1), le CIUSSS de la Capitale-Nationale a élaboré un Guide sur les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels

 

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